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SOMMAIRE
1/ Identification de l'entreprise-Mentions légales
2/ Les tarifs
3/ La commande
4/ Délais de livraison
5/ Les frais de port
6/ La livraison
7/ Les modalités de paiement
•Paypal
•Chèque
•Virement
8/ Le remboursement/les retours
9/ Les litiges
10/ La protections des données
IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE - MENTIONS LEGALES
polystreetbike
Entreprise Individuelle
Auto-entrepreneur
immatriculée au répertoire des entreprises
au nom de "Rocaboy Christophe"
SIRET: 51886281800029
APE : 3091Z
SIEGE SOCIAL: 61190 TOUROUVRE
Mail : polystreetbike@orange.fr
LES TARIFS
Les prix affichés des articles de la boutique sont en € et en Toutes Taxes Comprises. ( TVA non applicable, art. 293 B du CGI ).
Une participation aux frais de port est ajouté à votre commande, elle comprends la prestation de livraison et les frais de conditionnements de votre commande.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
LA COMMANDE
Lors de la prise de commande, vous vous engagez :
•à prendre connaissance des conditions générales de vente énoncées ci-dessous et déclare les accepter.
La commande devient effective lorsque vous validez la confirmation de votre commande.
Nous vous confirmons par email le bon enregistrement des commandes et la réception de votre règlement.
*Justificatif d'identité : Pour les commandes supérieures à 200€, et quelque soit le moyen de paiement, notre Service Clients peut être amené à vous demander certains justificatifs de domicile ou carte d'identité afin de vérifier votre fiabilité.
En cas d'indisponibilité d'un article de votre commande, un mail vous sera automatiquement envoyé pour vous proposez plusieurs choix : "attente, produit équivalent, annulation produit".
DELAIS DE LIVRAISON
Tous nos articles "en stock" sont disponibles sur le site, néanmoins il se peut qu'un article soit indisponible après la passation de commande, le client sera alors prévenu immédiatement par email et il aura la possibilité de modifier ou d' annuler sa commande.
Les commandes sont livrés dans un délai de 7 à 15 jours maximum. Leurs statuts sont indiqués dans les fiches produits "Disponible entre 7 et 15 jours".
LES FRAIS DE PORT
•Le montant des frais de port comprennent le conditionnement des produits, leur vérification et leur expédition .
•Les frais de port sont calculés en fonction du poids des articles.
•Pour les commandes vers l'étranger, les frais de port peuvent variés selon le pays de destination (voir "Tarifs "Livraisons internationales").
LA LIVRAISON
Nos expéditions sont effectué par La Poste, en Colissimo,remise uniquement de votre commande contre signature.
Selon les conditions du Code de Commerce, article 103 les colis doivent êtres vérifiés au moment de la livraison. En cas d'avaries, colis abîmé ou déchiré, ne prenez pas livraison de votre colis, il nous sera retourné et une seconde commande vous sera expédiée. Vous devrez nous informé au plus vite du retour du colis afin que nous préparions une seconde commande dans les plus brefs délais. Il ne pourra être procédé à l'échange ou à la réexpédition de marchandises que dans la mesure où toutes ces conditions seront respectées.
Attention si vous acceptez le colis vous acceptez aussi sa détérioration et nous ne pourrons être tenu responsable.
Le Colissimo suivi c'est :
•Un affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison remise contre signature.
•Assurance incluse en cas de perte ou vol. (frais de port compris)
•Suivi du colis à l'aide d'un numéro d'identification du type 8V12345678999, via le site colissimo.
•Livraison au domicile sous 48 h (2 jours ouvrables); suivant heure de dépôt.
•Le Colissimo est réceptionné à votre domicile du lundi au samedi (hors jours fériés)
* En cas d'absence, un avis de passage vous est adressé, vous permettant de retirer le colis au bureau de poste le plus proche de chez vous. (délai de 15 jours pour l'enlèvement)
*L'Outre-Mer
•Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison contre signature
•Indemnisation forfaitaire intégrée en cas de perte ou vol de votre colis
•Délais de livraison au domicile de 5 à 7 jours ouvrables.
•Suivi du colis à l'aide d'un numéro d'identification du type 8V12345678999, via le site colissimo.
•Le Colissimo est réceptionné à votre domicile du lundi au samedi (hors jours fériés)
entre 9 h et 12 h .
* En cas d'absence, un avis de passage vous est adressé, vous permettant de retirer le colis au bureau de poste le plus proche de chez vous. (délai de 15 jours pour l'enlèvement).
IMPORTANT:
Pour la livraison des colis à l'étranger, le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.
Restrictions douanières : Certaines législations limitent l'importation de certains produits. Renseignez-vous sur la législation en vigueur dans votre pays avant de commander sur le site. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations.
Le suivi de votre colis :
•Dès que votre colis vous sera envoyé , vous recevrez votre N° de suivi par mail pour suivre son acheminement. Notez ensuite le numéro à 13 chiffres dans l 'espace suivi.
En cas de non réception de votre colis, vous devez nous en faire part au plus vite afin que vous ouvrions une enquête auprès des services postaux afin de retrouver le colis perdu, ou bien d'obtenir un remboursement du colis (pour les colis en recommandé) et que nous puissions nous-mêmes ensuite vous rembourser. Les enquêtes de la poste sont longues (jusqu'a un mois parfois), nous vous recommandons donc de ne pas attendre au delà de 15 jours après votre commande. Nous ne pourrons pas vous dédommager tant que l'enquête ne sera pas close par les services postaux.
* Polystreetbike ne sera aucunement tenu responsable de tous les événements, de quelque nature qu'ils soient, tels que sinistre, grève, arrêt des transports, qui tendraient à retarder la bonne exécution de la livraison de votre colis. Tout retard de livraison ne peut donner lieu à dommages et intérêts, retenue ou annulation des commandes en cours.
LES MODALITES DE PAIEMENT
Pour payer vos achats, vous devez envoyer votre règlement dès réception du mail de confirmation de votre commande.
Les règlements peuvent se faire par :
•Paiement en ligne "PAYPAL"
•Chèque Bancaire
•Virement bancaire
*Le paiement "PAYPAL"
Par Paiement en ligne Paypal :(simple, gratuit pour vous et sécurisé...)
Si vous choisissez ce mode de paiement, vous serez redirigé sur le site de notre partenaire "Paypal", il vous suffira juste de vous connecter à votre compte Paypal à l'aide de vos identifiant, afin de finaliser la transaction.
Vous pouvez régler avec votre solde "Paypal" ou bien par carte Bancaire.
Le paiement ne sera considéré effectif que lorsque le centre de paiement "Paypal" aura donné son accord. En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu.
*Le paiement par chèque bancaire
Par chèque bancaire : (Payable en €, et domicilié en France) à l'ordre de ROCABOY Christophe
Nos coordonnées vous seront données au moment de la sélection de votre mode de paiement.
N'oubliez pas de joindre l'adresse de livraison ainsi que la référence de ou des articles commandés, ainsi que l'adresse de livraison.
Ce chèque doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Veuillez noter qu'en choisissant ce moyen de paiement, la commande n'est validée qu'après encaissement du chèque ce qui rallonge le délai de livraison de 48H.
*Le paiement par virement bancaire
Par Virement bancaire :
Le paiement doit dans ce cas être effectué en euro uniquement, par virement, auprès de la banque "Caisse Epargne".
Nos Coordonnées bancaires vous seront donnés au moment de la sélection de votre mode de paiement.
* n'oubliez pas de mettre votre nom, prénom et numéro de votre commande en commentaire sur le virement. MERCI.
LE REMBOURSEMENT/RETOUR
Remboursement uniquement sous forme d'avoir
RETRACTATION:
Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de réception, pour retourner à vos risques et périls, les produits commandés. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée.
*ATTENTION :
Vous devrez obligatoirement prévenir au préalable la société Polystreetbike par e-mail à polystreetbike@orange.fr avant de nous renvoyer la marchandise, et attendre l'accord de celle-ci avant tout retour.
RETOURS-MODALITES:
Veuillez fournir s'il vous plait, une copie de la facture mentionnant le ou les articles retournés avec le motif du retour. Vous devez également préciser sur cette facture, si vous souhaitez l'échange ou bien le remboursement sous la forme d'un "avoir" du ou des articles. (Conformément à l'article L 121-16 du code de la consommation).
Les articles doivent être retournés dans leur emballage d'origine avec leurs accessoires et documents éventuels. Ils doivent être en excellent état.
* RAPPEL : aucun échange et remboursement (avoir) ne sera effectué si :
•vous avez passé le délai de rétractation de 14 jours pour nous retourner la marchandise.
•vous avez effectué le retour de votre colis sans notre accord.
LES LITIGES
Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution des commandes sera examinée avec le plus grand soin et fera l'objet d'une proposition amiable immédiate.
En cas d'échec de celle-ci, le litige sera définitivement réglé par les tribunaux compétents.
LA PROTECTIONS DES DONNEES
Pour commander sur "PolyStreetBike" il est impératif de s'inscrire à notre formulaire en ligne ou vous devez vous identifier pour le bon fonctionnement de notre service.
Ces informations personnelles permettent de :
•Traiter et livrer votre commande
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